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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMERC'AIR
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HELI MONTAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELI MONTAGNE
SARL COMMERC'AIR

Numéro de dépôt :
92405189
Date de dépôt :
06/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2002

Présentation de la marque HELI MONTAGNE

Déposée le 6 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMERC'AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HELI MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMERC'AIR domicilié(e) Zone Industrielle, 73460 FRONTENEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL IXA Renaud GIULY - France.

La marque HELI MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELI MONTAGNE est expirée depuis le 6 février 2002.

COMMERC'AIR a également déposé les autres marques suivantes : COMMERC'AIR , HELI AIR INDUSTRIES


SARL COMMERC'AIR - Zone Industrielle, 73460 FRONTENEX - France


SARL IXA Renaud GIULY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

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